Marque enregistrée - Marque en vigueur

P'tit Zéphyr
Madame Marie CATHERINE

Numéro de dépôt :
4490507
Date de dépôt :
11/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/10/2028
P\'tit Zéphyr de Marie CATHERINE

Présentation de la marque P'tit Zéphyr

Déposée par voie électronique le 11 octobre 2018 par madame Marie CATHERINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « P'tit Zéphyr » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-44 du 2 novembre 2018.

Le déposant est madame Marie CATHERINE domicilié(e) le moulin barret - 87300 - Bellac (87300) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Marie CATHERINE domicilié(e) le moulin barret - 87300 - Bellac (87300) - France.

La marque P'tit Zéphyr a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4490507.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P'tit Zéphyr arrivera à expiration en date du 11 octobre 2028.


Madame Marie CATHERINE - le moulin barret - 87300 - Bellac (87300) - France


Madame Marie CATHERINE - le moulin barret - 87300 - Bellac (87300) - France


Publication - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

Articles de papeterie ; patrons pour la couture ;

Sacs ;

Couture [fabrication sur mesure]; couture ; retouche de vêtements.